Déposée le 25 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Gérard de Villiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Gérard de Villiers domicilié(e) 3, avenue Foch,
75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 070 942 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie, SAS,
M. Célanie Christian domicilié(e) 5, avenue de Saint-Cloud,
BP 214,
78002 Versailles Cedex - France.
La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Gérard de Villiers, SARL - 3, avenue Foch,
75116 Paris - France - SIREN 418070942
Cabinet Célanie, SAS,
M. Célanie Christian - 5, avenue de Saint-Cloud,
BP 214,
78002 Versailles Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 16 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253185 - Publication au BOPI 1998-04-16
Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401373 - Publication au BOPI 2004-10-13
Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265889 - Publication au BOPI 1998-11-02
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178084 - Publication au BOPI 2000-07-11
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447674 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29
Inscription le 22 octobre 2010 - Gage constitué n°536916 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22
Inscription le 1 décembre 2017 - Radiation de gage n°712465 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753742 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07
Edition, livres, journaux, revues, Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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